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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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BRUCARIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCARIA
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4073134
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
BRUCARIA de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque BRUCARIA

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUCARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France.

La marque BRUCARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCARIA est expirée depuis le 4 mars 2024.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT , prO pen


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Logiciels de base de données à langage de balisage extensible native ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de base de données à langage de balisage extensible native ; conversion de données informatiques au format langage de balisage extensible ; conversion et gestion de documents d'un support physique vers un support électronique au format langage de balisage extensible.