Marque expirée - Marque en non vigueur

NUM@TEC AUTOMOTIVE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
3378074
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
NUM@TEC AUTOMOTIVE de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque NUM@TEC AUTOMOTIVE

Déposée le 2 septembre 2005 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUM@TEC AUTOMOTIVE »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Monsieur Riadh CAMMOUN Directeur DRT/LIST domicilié(e) BP 6,92265 FONTENAY AUX ROSES - 92265 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUM@TEC AUTOMOTIVE est expirée depuis le 2 septembre 2015.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : DIGITEO , PROGADYS , DIGITEO LABS , H2-BELT


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685019


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Monsieur Riadh CAMMOUN Directeur DRT/LIST - BP 6,92265 FONTENAY AUX ROSES - 92265 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Logiciels, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des des chercheurs en laboratoires et des ingénieurs, recherches et développement dans le domaine des technologies numériques rendus par des chercheurs en laboratoires et des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mises à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière informatique, conversion de données et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.