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Marques déposées par monsieur Comminges Bernard
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CANIS-MOBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANIS-MOBILE
Monsieur Comminges Bernard

Numéro de dépôt :
3314125
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
CANIS-MOBILE de Comminges Bernard

Présentation de la marque CANIS-MOBILE

Déposée le 16 septembre 2004 par monsieur Comminges Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIS-MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est monsieur Comminges Bernard domicilié(e) 41 Route de Saint Sebastien - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENIA, M. d'Unienville Vincent domicilié(e) PA PONT BERANGER, 12 RUE JF CHAMPOLLION - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France.

La marque CANIS-MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANIS-MOBILE est expirée depuis le 16 septembre 2024.

Comminges Bernard a également déposé les autres marques suivantes : INTRAJET , GLYCOFIL


Monsieur Comminges Bernard - 41 Route de Saint Sebastien - 44200 - NANTES - France


GENIA, M. d'Unienville Vincent - PA PONT BERANGER, 12 RUE JF CHAMPOLLION - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2566383 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-08-27

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685491 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empruntes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.