Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BC DOMAINE DU HAUT TEGULA
Numéro de dépôt :
1118157
Date de dépôt :
31/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque BC DOMAINE DU HAUT TEGULA
Déposée le 31 octobre 1979 par COMMET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « BC DOMAINE DU HAUT TEGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BC DOMAINE DU HAUT TEGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118157.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BC DOMAINE DU HAUT TEGULA est expirée depuis le 31 octobre 1989.
COMMET BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030