Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS
/
T.O.S.C.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.O.S.C.A.
COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
97677834
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque T.O.S.C.A.

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.O.S.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS domicilié(e) 3, PLACE DE L'OPERA, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 163 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS S.A. - France.

La marque T.O.S.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.S.C.A. est expirée depuis le 14 mai 2007.

COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFICATS SUR INDICES , SECURI-T


COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS S.A. (SOCIETE ANONYME) - 3, PLACE DE L'OPERA, 75002 PARIS - France - SIREN 398163493


COMMERZ FINANCIAL PRODUCTS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Assurances; affaires bancaires, financières, monétaires, et boursières; services financiers à savoir émission et cotation de produits financiers; analyse financière; investissement de capitaux; opérations de change; consultations en matière financière; estimation financière; information financière