"COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C."
Numéro de dépôt :
93451768
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2003
Présentation de la marque TOPCOMPACT DE SPAFORM
Déposée le 18 janvier 1993 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOPCOMPACT DE SPAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France.
La marque TOPCOMPACT DE SPAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C." - 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827
REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
- Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et spécialement ensemble compact préfabriqué de bain à remous. - Constructions transportables non métalliques et spécialement ensemble compact préfabriqué de bain à remous. - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et spécialement ensemble compact non métallique préfabriqué de bain à remous de toutes formes, de loisir, de relaxation et balnéothérapie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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