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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
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SWIMGAZ DE SERIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWIMGAZ DE SERIE FRANCE
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1639705
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque SWIMGAZ DE SERIE FRANCE

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWIMGAZ DE SERIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.

La marque SWIMGAZ DE SERIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIMGAZ DE SERIE FRANCE est expirée depuis le 15 janvier 2001.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.) - 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France


REQUET CHABANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires