Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SR SERIE REVOLUTION
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C.

Numéro de dépôt :
92422941
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque SR SERIE REVOLUTION

Déposée le 11 juin 1992 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SR SERIE REVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France.

La marque SR SERIE REVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR SERIE REVOLUTION est expirée depuis le 11 juin 2002.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. - 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827


REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

- Matériaux de construction et constructions transportables métalliques et spécialement pièces à sceller et échelles de piscines, sorties de bains. - Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires et spécialement projecteurs et optiques de projecteurs immergés, pompes de piscines et groupes de filtration d'eaux douces. - Matériaux de construction et constructions transportables non métalliques et spécialement pièces à sceller sorties de bains

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.