COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C.
Numéro de dépôt :
92422941
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002
Présentation de la marque SR SERIE REVOLUTION
Déposée le 11 juin 1992 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SR SERIE REVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France.
La marque SR SERIE REVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. - 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827
REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
- Matériaux de construction et constructions transportables métalliques et spécialement pièces à sceller et échelles de piscines, sorties de bains. - Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires et spécialement projecteurs et optiques de projecteurs immergés, pompes de piscines et groupes de filtration d'eaux douces. - Matériaux de construction et constructions transportables non métalliques et spécialement pièces à sceller sorties de bains
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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