Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION
/
SPA FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA FORM
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION, C.E.C. (SA), 42, Rue des Antonins, 69100 VILLEURBANNE.

Numéro de dépôt :
1307356
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1995
SPA FORM de COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION

Présentation de la marque SPA FORM

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPA FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE SLIJ - France.

La marque SPA FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION, C.E.C. (SA), 42, Rue des Antonins, 69100 VILLEURBANNE. - France


STE SLIJ - France


Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51730 - Publication au BOPI 1991-02-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et en particulier les bains à remous.