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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC
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MINISPAMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINISPAMAT
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC) SA

Numéro de dépôt :
1253538
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2003
MINISPAMAT de COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC

Présentation de la marque MINISPAMAT

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINISPAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC domicilié(e) 5 rue Jean Rostand - BP no 50, 69742 GENAS CEDEX (dossier no 2024337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2024337) - France.

La marque MINISPAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINISPAMAT est expirée depuis le 6 décembre 2003.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC) SA - 5 rue Jean Rostand - BP no 50, 69742 GENAS CEDEX (dossier no 2024337) - France - SIREN 304634827


REQUET CHABANEL Société d'Avocats - (dossier no 2024337) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1993 n°2024337 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier compact d'appareil pour le filtrage, le recyclage, le traitement d'eau et l'injection d'air pour bains à remous.