Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT-ELEM
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1299910
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque KIT-ELEM

Déposée le 18 février 1985 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT-ELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C domicilié(e) 42, rue des Antonins, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE S.L.I.J. - France.

La marque KIT-ELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT-ELEM est expirée depuis le 18 février 1995.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C. (S.A.) - 42, rue des Antonins, 69100 VILLEURBANNE. - France


SOCIETE S.L.I.J. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, et en particulier ensembles d'éléments de piscine prêts à monter.