Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETEC FORCE 42
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1624677
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000
JETEC FORCE 42 de COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C

Présentation de la marque JETEC FORCE 42

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETEC FORCE 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.

La marque JETEC FORCE 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETEC FORCE 42 est expirée depuis le 25 octobre 2000.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , AQUANAUT , STEAM RELAX , SPA FORM


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.) - 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France


REQUET CHABANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuse pour les oeufs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.