"COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C."
Numéro de dépôt :
93473561
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2003
Présentation de la marque FORMJET - RELAX
Déposée le 18 juin 1993 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMJET - RELAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France.
La marque FORMJET - RELAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C." - 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827
REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
- Appareils de distribution d'eau et notamment ensemble prêt à monter de relaxation et de massage. - Constructions transportables à monter sur escaliers ou ensembles en polyester. - Articles de gymnastique, de sport non compris dans d'autres classes et notamment ensemble non métallique prêt à monter de relaxation et de massage à installer sur escaliers ou ensembles en polyester
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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