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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
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DOUBL'ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBL'ACCES
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1661825
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2001
DOUBL\'ACCES de COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C

Présentation de la marque DOUBL'ACCES

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBL'ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.

La marque DOUBL'ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBL'ACCES est expirée depuis le 7 mai 2001.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.) - 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France


REQUET CHABANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques et plus particulièrement escalier avec implantation de marches bilatérales permettant un accès par deux côtés