Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCODILE ORP/PH
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1620964
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2000
CROCODILE ORP/PH de COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C

Présentation de la marque CROCODILE ORP/PH

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROCODILE ORP/PH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERUCHON - France.

La marque CROCODILE ORP/PH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCODILE ORP/PH est expirée depuis le 5 octobre 2000.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C. (S.A.) - 5, Rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France


PERUCHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et spécialement unité de contrôle et de dosage