Déposée le 23 avril 1992 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « CHALLENGER SYSTEM PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C domicilié(e) 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.
La marque CHALLENGER SYSTEM PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION - C.E.C - 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827
REQUET CHABANEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
- Moteurs de pompe à eau, système d'accouplement à des appareils de distribution d'eau, - Appareils nautiques pour piscines et bassins, - Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et spécialement ensemble démontable de filtration des eaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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