Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALNEOSIL
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C.

Numéro de dépôt :
92421944
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque BALNEOSIL

Déposée le 2 juin 1992 par la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALNEOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C domicilié(e) 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.

La marque BALNEOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALNEOSIL est expirée depuis le 2 juin 2002.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , Aquablue , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION C.E.C. - 5, rue Jean Rostand, 69740 GENAS - France - SIREN 304634827


REQUET CHABANEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Produits désinfectants, produits fongicides, herbicides et stérilisants pour le traitement des eaux douces