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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC
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Aquablue
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Aquablue
COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC) SA

Numéro de dépôt :
1257740
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque Aquablue

Déposée le 13 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Aquablue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC domicilié(e) 5 rue Jean Rostand - BP no 50, 69742 GENAS CEDEX (dossier no 2024338) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2024338) - France.

La marque Aquablue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aquablue est expirée depuis le 13 janvier 2004.

COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTED (BM) , FILTROSPAMAT , BAIN D'OR (TUB OF GOLD) , BEHNCKE , FILTRES 47 61 , TECNO'BLOC PISCINES , JETEC FORCE 42 , AQUANAUT , STEAM RELAX , SPA FORM


COMMERCIALISATION EQUIPEMENT CONSTRUCTION (CEC) SA - 5 rue Jean Rostand - BP no 50, 69742 GENAS CEDEX (dossier no 2024338) - France - SIREN 304634827


REQUET CHABANEL Société d'Avocats - (dossier no 2024338) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1993 n°2024338 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles couveuses pour oeufs et plus particulièrement les pompes pour piscines et tous éléments pouvant s'y rattacher.