Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CTCOM
Numéro de dépôt :
1716183
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque CTCOM
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commercialisation des Techniques de Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CTCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716183.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTCOM est expirée depuis le 15 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23