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Marques déposées par Commercial Union Assurance Company plc
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KEYPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEYPLAN
Commercial Union Assurance Company plc

Numéro de dépôt :
95570810
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque KEYPLAN

Déposée le 3 mai 1995 par Commercial Union Assurance Company plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KEYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est Commercial Union Assurance Company plc, domicilié(e) St. Helen's 1 Undershaft GB - LONDRES EC3P 3DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France.

La marque KEYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYPLAN est expirée depuis le 3 mai 2005.

Commercial Union Assurance Company plc a également déposé les autres marques suivantes : KEY


Commercial Union Assurance Company plc - St. Helen's 1 Undershaft GB - LONDRES EC3P 3DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France


Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306166 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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