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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS
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LE CHAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAT
COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1297419
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2015
LE CHAT de COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS domicilié(e) 33, rue Faidherbe,75011 PARIS (dossier no 2279157) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 126 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2279157) - 75008 - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 29 janvier 2015.


COMMERCIAL DE DISTRIBUTION CODIS Société à responsabilité limitée - 33, rue Faidherbe,75011 PARIS (dossier no 2279157) - 75011 - France - SIREN 313126286


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2279157) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2041592 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 30 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°403122 - Publication au BOPI 2004-11-30

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279157 - Publication au BOPI 2005-01-13

Inscription le 28 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654305 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-28

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655334 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.