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Marques déposées par l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques
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Les lumières de Noël
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les lumières de Noël
Commerces et Acteurs Economiques, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3480448
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2027
Les lumières de Noël de Commerces et Acteurs Economiques

Présentation de la marque Les lumières de Noël

Déposée le 9 février 2007 par l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les lumières de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques domicilié(e) Espace Associatif, 1 RUE DU CHATEAU - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 774 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque Les lumières de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les lumières de Noël arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Commerces et Acteurs Economiques a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL LES ROSES BLEUES , CAEM , LA FETE DES SAVEURS D'AUTOMNE , Commerces Acteurs Economiques Montbéliard , FESTIVAL LES ROSES BLEUES , Les lumières de Noël , COMMERCES ET ACTEURS ECONOMIQUES MONTBELIARD , UNE ENVIE, UN BESOIN


Commerces et Acteurs Economiques, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Espace Associatif, 1 RUE DU CHATEAU - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 391774759


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634042 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Champignons conservés, compote de pommes, pâté de foie, fromages, fruits conservés, marmelades.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour lé décoration d'arbres de noël ; bâtons de réglisse ; biscuits ; brioches ; caramel (bonbons) ; crèmes glacées ; pain d'épices ; gâteaux ; nougats ; pâtes alimentaires ; réglisse (confiserie) ; sandwiches.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys) (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) à savoir : plants (à l'exception des plants de blé, de maïs, de melon et de lys), céréales en grain non travaillées (à l'exception du blé et du maïs), fourrages (à l'exception du blé et du maïs), fourrages fortifiants (à l'exception du blé et du maïs), produits pour l'engraissement des animaux (à l'exception du blé et du maïs), substances alimentaires fortifiants pour animaux (à l'exception du blé et du maïs), graines pour l'alimentation animale (à l'exception du blé et du maïs), fruits et légumes frais (à l'exception du blé, du maïs et des melons) ; semences (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe ; alcool de riz ; essences alcooliques ; liqueurs amers ; liqueur d'anis ; anisette ; apéritifs, cocktails, boissons distillées, cidres, alcools et liqueurs digestifs ; eaux-de-vie ; rhum ; spiritueux ; vins, vodka, whisky.