Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3505324
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
Présentation de la marque LA FETE DES SAVEURS D'AUTOMNE
Déposée le 7 juin 2007 par l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FETE DES SAVEURS D'AUTOMNE »
Le déposant est l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques domicilié(e) Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France
Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, progiciel, logiciel, lecteurs de cartes, cartes de réduction, lecteurs de codes a barres, cartes à mémoire, cartes à puce ou à microprocesseur, bandes vidéos, distributeurs de tickets, compacts disques (audio, vidéo), disques optiques, enseignes lumineuses, étiquettes électroniques pour marchandises, films impressionnés.
Affiches, tickets, cartes, cartes de réduction, chèques, étiquettes, papiers, tout support en papier et carton, chéquiers, almanach, calendriers, catalogues, fournitures scolaires, journaux, livres, articles de papeterie, photographies, cartes postales, prospectus, publications, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, tickets (billets), revues, magazines, cartes à gratter.
Vêtements, costumes, costumes de mascarade.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Champignons conservés, compote de pommes, pâté de foie, fromages, fruits conservés, marmelades.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour lé décoration d'arbres de Noël ; bâtons de réglisse ; biscuits ; brioches ; caramel (bonbons) ; crèmes glacées ; pain d'épices ; gâteaux ; nougats ; pâtes alimentaires ; réglisse (confiserie) ; sandwiches.
Fleurs naturelles, compositions florales, arbustes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys) (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) à savoir : plants (à l'exception des plants de blé, de maïs, de melon et de lys), céréales en grain non travaillées (à l'exception du blé et du maïs), fourrages (à l'exception du blé et du maïs), fourrages fortifiants (à l'exception du blé et du maïs), produits pour l'engraissement des animaux (à l'exception du blé et du maïs), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l'exception du blé et du maïs), graines pour l'alimentation animale (à l'exception du blé et du maïs), fruits et légumes frais (à l'exception du blé, du maïs et des melons) ; semences (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ;
Alcool de menthe ; essences alcooliques ;
Publicité, aide la direction d'entreprises industrielles et commerciales, promotion de ventes pour des tiers et notamment pour des commerçants ou réseaux de commerçants. Gestion de fichiers informatiques, conseil en organisation des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires, agence d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), location de distributeur automatiques, études de marches, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires à but commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, service de revue de presse, promotion des ventes pour des tiers.
Service de cartes de crédit, service de cartes de débits, service de carte de réduction, émission de chèques, émission de chèques de réduction, émission de chèques de voyages.
Education, divertissement, activité sportives et culturelles, services de club (divertissement, éducation), organisation et conduite de colloque, organisation de compétitions sportives, organisation de concours et de jeux, organisations d'animations et de jeux dans les rues, organisation et conduite de conférences, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), formation pratique, (démonstrations), information en matière de divertissement, publication de livres, publication de journaux, organisation de loteries, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Parc d'attractions, organisation de concerts et de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésario), production de spectacles, représentation de spectacles.
Services de restauration ; services de bars, de buvette ; location de logement temporaires, services de traiteurs ; location de tentes, location de salles de réception.
Service d'horticulture ; service de pépiniériste ; composition florale ; confection de couronnes (art floral) ; service de jardiniers paysagistes.
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