Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3485639
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
Présentation de la marque FESTIVAL LES ROSES BLEUES
Déposée le 5 mars 2007 par l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTIVAL LES ROSES BLEUES »
Le déposant est l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques domicilié(e) Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France
Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Champignons conservés, compote de pommes, pâté de foie, fromages, fruits conservés, marmelades.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration d'arbres de noël ; biscuits ; brioches ; caramel (bonbons) ; crèmes glacées ; pain d'épices ; gâteaux ; nougats ; pâtes alimentaires ; réglisse (confiserie) ; sandwiches ; bâtons de réglisse (confiserie).
Produits agricoles, horticoles, forestiers (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys) (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) à savoir : plants (à l'exception des plants de blé, de maïs, de melon et de lys), céréales en grain non travaillées (à l'exception du blé et du maïs), fourrages (à l'exception du blé et du maïs), fourrages fortifiants (à l'exception du blé et du maïs), produits pour l'engraissement des animaux (à l'exception du blé et du maïs), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l'exception du blé et du maïs), graines pour l'alimentation animale (à l'exception du blé et du maïs), fruits et légumes frais (à l'exception du blé, du maïs et des melons) ; semences (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du blé, du maïs, des melons et des lys).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; sirops pour boissons.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe ; alcool de riz ; essences alcooliques ; liqueurs amers ; liqueur d'anis ; anisette ; apéritifs, cocktails, boissons distillées, cidres, alcools et liqueurs digestifs ; eaux-de-vie ; rhum ; spiritueux ; vins, vodka, whisky.
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