Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMMERCEe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHOTONICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMERCEe domicilié(e) 7, rue JOSEPH LEGUAY, 92260 FONTENAY aux ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 687 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMERCEe SA M. D. LAHOUTIFARD - France.
La marque PHOTONICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTONICE est expirée depuis le 10 septembre 2009.
COMMERCEe a également déposé les autres marques suivantes : PARTFINDER
COMMERCEe SA - 7, rue JOSEPH LEGUAY, 92260 FONTENAY aux ROSES - France - SIREN 421687252
COMMERCEe SA M. D. LAHOUTIFARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Service de transmission d'information, de données, de photo, de film par voie télématique. Agences de publicité relations publiques. Recherche de marché. Traitement de texte agence de presse photographique agence d'information. Communication par terminaux d'ordinateurs - communications téléphoniques - messagerie électronique - agence de photographie - transmission par ordinateur de message, d'image et de photographie. Communication sur Internet. Photographie - reportages photographiques. Photographies numériques. Développement de pellicules photographiques. Tirages de photographies. Programmation pour ordinateurs. Progiciel et logiciels notamment dans le domaine du commerce électronique, commerce sur Internet et d'aide à la vente. Laboratoire de photographies.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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