Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSI
COMMERCE SPECTACLE INDUSTRIE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3226187
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
CSI de COMMERCE SPECTACLE INDUSTRIEs

Présentation de la marque CSI

Déposée le 20 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMERCE SPECTACLE INDUSTRIEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMERCE SPECTACLE INDUSTRIEs domicilié(e) 30 avenue des Pépinières Parc Médicis, ,94832 FRESNES CEDEX - 94832 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 320 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque CSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSI est expirée depuis le 20 mai 2013.


COMMERCE SPECTACLE INDUSTRIE (Société par Actions Simplifiée) - 30 avenue des Pépinières Parc Médicis, ,94832 FRESNES CEDEX - 94832 - France - SIREN 448320788


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils et supports pour la transmission, la reproduction et l'enregistrement du son, amplificateurs, haut-parleurs, microphones, casques à écouteurs ; équipement pour le traitement du son ; régulateur d'éclairage scénique. Appareils d'éclairage scénique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.