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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Inn
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My Canap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

My Canap
Commerce Inn, SARL

Numéro de dépôt :
4329569
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
My Canap de Commerce Inn

Présentation de la marque My Canap

Déposée le 16 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Inn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « My Canap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Inn domicilié(e) 471 rue de Quesnoy, BP 9 - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 635 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commerce Inn, M. Detout Jean-François domicilié(e) 471 RUE De Quesnoy, BP 9 - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque My Canap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My Canap arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

Commerce Inn a également déposé les autres marques suivantes : Canapé Inn , Barbecue Direct


Commerce Inn, SARL - 471 rue de Quesnoy, BP 9 - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 510635675


Commerce Inn, M. Detout Jean-François - 471 RUE De Quesnoy, BP 9 - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Meubles ; canapés ; fauteuils ; sièges ; commodes ; étagères ; coussins, coussins de chaise ; literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur-matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; housses pour coussins, linge de maison, plaids ; étoffe pour meubles ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de meuble en tissu non ajustées ;

Publicité, entrée (saisie), traitement et/ou compilation d'informations dans des bases de données, traitement d'informations informatisées ; gestion informatisée de dossiers ; collecte d'informations commerciales ; distribution et location de matériel publicitaire, distribution de matériel pour annonces et publicités, publicité et distribution d'échantillons, information commerciale, spots (publicités) radiophoniques, relations publiques ; services de publicité ; décoration de vitrines ; conclusion de contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte de tiers ; services de gestion de ressources humaines ; tous liés à l'achat et à la vente de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure, pour la maison et la famille ; services informatisés de magasins de vente au détail en ligne (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail) ; service de vente au détail ou en gros de meubles, et notamment de meubles ; canapés ; fauteuils ; sièges ; commodes ; étagères ; coussins, coussins de chaise ; literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur-matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; housses pour coussins, linge de maison, plaids ; étoffe pour meubles ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de meuble en tissu non ajustées ;

Services de rembourrage de meubles ; installation de meubles ; rembourrage de meubles ; entretien, restauration et réparation de meubles ; service de vernissage de meubles ; mise à disposition d'information sur la restauration de meubles ; restauration de meubles et mise à disposition d'informations s'y rapportant ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; transport de meubles ; livraison de meubles ; services de déménagement de meubles ; services d'entreposage de meubles ; services de transport des meubles de tiers par camion ;

Traitement de tissus ; services de confection de meubles sur mesure, services de fabrication de meubles, pièces plastiques sur commande et selon le cahier des charges de tiers.