Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canapé Inn
Commerce Inn, SARL

Numéro de dépôt :
4135560
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
Canapé Inn de Commerce Inn

Présentation de la marque Canapé Inn

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Inn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canapé Inn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Inn domicilié(e) 14 rue du coq français, Canapé Inn - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 635 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commerce Inn, M. Detout Jean-François domicilié(e) 14 rue du coq français, Canapé Inn - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque Canapé Inn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canapé Inn est expirée depuis le 21 novembre 2024.

Commerce Inn a également déposé les autres marques suivantes : Barbecue Direct , My Canap


Commerce Inn, SARL - 14 rue du coq français, Canapé Inn - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 510635675


Commerce Inn, M. Detout Jean-François - 14 rue du coq français, Canapé Inn - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Canapés personnalisables ; canapés fabriqués en France et en Belgique ; canapés avec revêtement fourni par réseau d'éditeurs ; canapés sur-mesure ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; Velours ; microfibres (tissus) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.