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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Industrie Service (CIS
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SPORT NO 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT NO 1
Commerce Industrie Service (CIS) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1204836
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992
SPORT NO 1 de Commerce Industrie Service (CIS

Présentation de la marque SPORT NO 1

Déposée le 24 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Industrie Service (CIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT NO 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commerce Industrie Service (CIS domicilié(e) 10 rue Pasteur, 59263 HOUPLIN-ANCOISNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT. - France.

La marque SPORT NO 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT NO 1 est expirée depuis le 24 mai 1992.

Commerce Industrie Service (CIS a également déposé les autres marques suivantes : CIS SPORT NO 1


Commerce Industrie Service (CIS) S.A.R.L. - 10 rue Pasteur, 59263 HOUPLIN-ANCOISNE. - France


ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);équipements sportifs scolaires et individuels; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].