Déposée le 15 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMENPLUS CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (T.G.I. BETHUNE),
la marque française « BIOCLIM HL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMENPLUS CHIMIE domicilié(e) ZI N 1 de Noeux les Mines - 62113 - LABOURSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMENPLUS CHIMIE Mr FAUQUEUR GERARD domicilié(e) ZI N 1 de Noeux les Mines - 62113 - LABOURSE - France.
La marque BIOCLIM HL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMENPLUS CHIMIE SARL - ZI N 1 de Noeux les Mines - 62113 - LABOURSE - France - SIREN 333565372
COMMENPLUS CHIMIE Mr FAUQUEUR GERARD - ZI N 1 de Noeux les Mines - 62113 - LABOURSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Produits chimiques savoir : résines synthétiques à l'état brut, hydrofuges pour maçonnerie (à l'exception des peintures), résines d'étanchéitées synthétiques à l'état brut, matiéres plastiques à l'état brut destinés aux entreprises, artisans, collectivités, particuliers, écoles, armée, transports, sécurité divers, batiment, décorations, publicités, industrie, agriculture, élevage, horticulture, signalisation divers, étanchéité piscine.. pour intérieur et extérieur et dans l'eau. Couleur, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois et des maçonneries, matières tinctoriales ; mordants ; résine naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Mastic (résine naturelle). Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques à savoir coffrage métallique pour béton, constructions voies ferrées, câbles et fils métalliques non électrique ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts minerais. Matériaux de construction non métalliques, tuaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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