Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTA
SARL COMMENPLUS CHIMIE

Numéro de dépôt :
3396836
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
TGI BETHUNE
ALTA de COMMENPLUS CHIMIE

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMENPLUS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI BETHUNE), la marque française « ALTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMENPLUS CHIMIE domicilié(e) ZI No 1 de Noeux les Mines,62113 LABOURSE - 62113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMENPLUS CHIMIE Mr FAUQUEUR GERARD domicilié(e) ZI No 1 de Noeux les Mines,62113 LABOURSE - 62113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

COMMENPLUS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BIOCLIM HL , Commenplus Fabricant en Nord Pas de Calais , C D P Chimie Déchets Pour fabrication Centre Distribution Peinture/Resine


SARL COMMENPLUS CHIMIE - ZI No 1 de Noeux les Mines,62113 LABOURSE - 62113 - France - SIREN 333565372


COMMENPLUS CHIMIE Mr FAUQUEUR GERARD - ZI No 1 de Noeux les Mines,62113 LABOURSE - 62113 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441407 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produits chimiques particuliérement : résines, mastic hydrofuges, résines d'étanchéitées, matiére plastique, destinés aux entreprises, artisans, collectivités, particuliers, écoles, armée, transports, sécurité divers, bâtiment, décorations, publicités, industrie, agriculture, élevage, horticulture, signalisation divers, sylviculture, étanchéité piscine… pour intérieur et extérieur et dans l'eau. Couleurs, vernis, laques, résines, mastic, plastiques, hydrofuges, pour peintres, décorateurs, imprimeurs, service sécurité, particuliers, écoles, armée, transports, sécurité divers, bâtiment, décorations, publicités, l'industrie, agriculture, signalisation divers, élevage, horticulture, sylviculture, piscines, étanchéité… pour intérieur et extérieur et dans l'eau. Caoutchouc, produits en matiéres plastiques, mortier de résine, pour sécurité, revêtement étanche, matiére à étouper et isoler, tuyaux flexibles, pour intérieur et extérieur et dans l'eau. Pour peintres, décorateurs, imprimeurs, service sécurité divers, particuliers, écoles, armée, transports, sécurité divers, bâtiment, décorations, publicités, industrie, agriculture, signalisation élevage, horticulture, sylviculture, étanchéité piscine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.