Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nymphée
COMMEDIA, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3764323
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
Nymphée de COMMEDIA

Présentation de la marque Nymphée

Déposée le 6 septembre 2010 par l'association loi 1901 COMMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nymphée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMEDIA domicilié(e) 0 LA BIENERIE - 49460 - FENEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMEDIA domicilié(e) 0 LA BIENERIE - 49460 - FENEU - France.

La marque Nymphée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nymphée est expirée depuis le 6 septembre 2020.


COMMEDIA, association loi 1901 - 0 LA BIENERIE - 49460 - FENEU - France


COMMEDIA - 0 LA BIENERIE - 49460 - FENEU - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; chocolat.