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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commedia systèmeS
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"Evaluateur"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Evaluateur"
Commedia systèmeS SARL

Numéro de dépôt :
96639473
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2006

Présentation de la marque "Evaluateur"

Déposée le 21 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commedia systèmeS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "Evaluateur" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Commedia systèmeS domicilié(e) Site Agroparc BP 1209 60, chemin de Fontanille, 84911 Avignon cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 298 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François RIEU Commedia systèmeS - France.

La marque "Evaluateur" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Evaluateur" est expirée depuis le 21 août 2006.

Commedia systèmeS a également déposé les autres marques suivantes : COGNITEST


Commedia systèmeS SARL - Site Agroparc BP 1209 60, chemin de Fontanille, 84911 Avignon cedex 9 - France - SIREN 408298891


Jean François RIEU Commedia systèmeS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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