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Marques déposées par COMMARMOT jean marc
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FAFNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAFNER
COMMARMOT jean marc

Numéro de dépôt :
1713240
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001
FAFNER de COMMARMOT jean marc

Présentation de la marque FAFNER

Déposée le 16 décembre 1991 par COMMARMOT jean marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAFNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMARMOT jean marc, domicilié(e) 5 impasse de la garde, 69005 Lyon - France.

La marque FAFNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAFNER est expirée depuis le 16 décembre 2001.

COMMARMOT jean marc a également déposé les autres marques suivantes : PRODROMES


COMMARMOT jean marc - 5 impasse de la garde, 69005 Lyon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Matières plastiques pour l'emballage, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières textiles fibreuses brutes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.