Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Commanderie
Numéro de dépôt :
1748427
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/1997
Présentation de la marque Commanderie
Déposée le 19 mai 1987 par l'association loi 1901 COMMANDERIE LES COMPAGNONS DU LOUPIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Commanderie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Commanderie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commanderie est expirée depuis le 19 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01