COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4057212
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2023
Présentation de la marque LA FETE DE LA COQUILLE
Déposée par voie électronique le 26 décembre 2013 par COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FETE DE LA COQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Les déposants sont COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION domicilié(e) 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION domicilié(e) RUE DE GUERNESEY - 22000 - SAINT BRIEUC - France, RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION domicilié(e) MAIRIE D ERQUY, BP 28 - 22430 - ERQUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, M. GILLES GUILLET domicilié(e) 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France.
La marque LA FETE DE LA COQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION - 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France - SIREN 4
LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION - RUE DE GUERNESEY - 22000 - SAINT BRIEUC - France
RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION - MAIRIE D ERQUY, BP 28 - 22430 - ERQUY - France
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, M. GILLES GUILLET - 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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