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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC
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BONTEMPS DE MEDOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONTEMPS DE MEDOC
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1599905
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030

Présentation de la marque BONTEMPS DE MEDOC

Déposée le 29 juin 1990 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONTEMPS DE MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) 38 Rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 955 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque BONTEMPS DE MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONTEMPS DE MEDOC arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DU BONTEMPS , CUVEE DU BONTEMPS , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS , COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC , BONTEMPS , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901 - 38 Rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 781955950


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172474 - Publication au BOPI 2000-05-11

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440910 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750203 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

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