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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC
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BONTEMPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONTEMPS
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1741051
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2030

Présentation de la marque BONTEMPS

Déposée le 12 juin 1990 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) 38 Rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 955 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque BONTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONTEMPS arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DU BONTEMPS , CUVEE DU BONTEMPS , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS , COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC , BONTEMPS DE MEDOC , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES - SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901 - 38 Rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 781955950


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Inscription le 19 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197745 - Publication au BOPI 1996-02-19

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172475 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440912 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750200 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

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