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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC
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CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES
COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
98730009
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES

Déposée le 22 avril 1998 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC - France.

La marque CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DU BONTEMPS DE SAUTERNES est expirée depuis le 22 avril 2008.


COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC (ASSOCIATION LOI 1901) - CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC - France


COMMANDERIE DU BONTEMPS DE SAUTERNES ET BARSAC - France


Inscription le 3 janvier 2000 - Concession de licence n°292596 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Sauternes.