COMMA OIL& CHEMICALS LIMITED société organisée selon les lois britanniques
Numéro de dépôt :
1577872
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010
Présentation de la marque COMMA
Déposée le 28 février 1990 par la société COMMA OIL& CHEMICALS LIMITED société organisée selon les lois britanniques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMMA OIL& CHEMICALS LIMITED société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) Comma Works, DARTFORD, Kent DA1 1PQ, Royaume Uni (dossier no 2165128) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2165128) - France.
La marque COMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMA est expirée depuis le 28 février 2010.
COMMA OIL& CHEMICALS LIMITED société organisée selon les lois britanniques - Comma Works, DARTFORD, Kent DA1 1PQ, Royaume Uni (dossier no 2165128) - Royaume-Uni
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2165128) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165128 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes destinées à l'industrie, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;préparations anti-gel;préparations chimiques (autre que des huiles) utilisées comme additifs aux compositions combustibles et aux huiles;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles ou les huiles essentielles);compositions combustibles, matières éclairantes, lubrifiants, matières pour absorber l'huile; compositions pour lier et absorber la poussière
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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