Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMM & SPORT'
COMM & SPORT' SARL

Numéro de dépôt :
96620307
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque COMM & SPORT'

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMM & SPORT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMM & SPORT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMM & SPORT' domicilié(e) Z.A du bordage, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 207 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORINEAU Nolwenn - France.

La marque COMM & SPORT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMM & SPORT' est expirée depuis le 3 avril 2006.


COMM & SPORT' SARL - Z.A du bordage, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 404207318


MORINEAU Nolwenn - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Vêtements, chaussures, chapellerie. jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbres de noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).