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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMITOUR
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SOLEILS D'AMERIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILS D'AMERIQUES
COMITOUR S.A.

Numéro de dépôt :
1673983
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2001
SOLEILS D\'AMERIQUES de COMITOUR

Présentation de la marque SOLEILS D'AMERIQUES

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMITOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILS D'AMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMITOUR domicilié(e) 25 rue Louis Legrand, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUNKE - France.

La marque SOLEILS D'AMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILS D'AMERIQUES est expirée depuis le 23 janvier 2001.

COMITOUR a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ILES , TOURISME ET BRIDGE , RT ROUMANIE TOURISME , SOLEILS DE FLORIDE , CARAIBES EN LIBERTE , CS COMI STIM COMPAGNIE INTERNATIONALE DE STIMULATION , SOLEILS DU MEXIQUE , SOLEILS DES BAHAMAS , C COMITOUR , MING MOTIVATION


COMITOUR S.A. - 25 rue Louis Legrand, 75002 PARIS - France


FUNKE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Papier.Edition de revues. Brochures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.