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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMITI
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1CO COMITI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1CO COMITI
COMITI, SAS

Numéro de dépôt :
4172688
Date de dépôt :
11/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2025
1CO COMITI de COMITI

Présentation de la marque 1CO COMITI

Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1CO COMITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMITI domicilié(e) 9 Impasse du Clapas - 34820 - Teyran - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 231 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITI domicilié(e) 9 Impasse du Clapas - 34820 - Teyran - France.

La marque 1CO COMITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1CO COMITI arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.


COMITI, SAS - 9 Impasse du Clapas - 34820 - Teyran - France - SIREN 808231914


COMITI - 9 Impasse du Clapas - 34820 - Teyran - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).