Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMITE SULLY
COMITE SULLY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3355976
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025
COMITE SULLY de COMITE SULLY

Présentation de la marque COMITE SULLY

Déposée le 20 avril 2005 par l'association loi 1901 COMITE SULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE SULLY domicilié(e) 43 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque COMITE SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMITE SULLY arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.


COMITE SULLY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 43 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585303 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires de l'industrie agro-alimentaire, études de marché, organisation d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, sondages d'opinion, recherche de marchés, regroupement pour le compte de tiers de produits issus des métiers de l'industrie agro-alimentaire. Conduite de colloques, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, de congrès, informations en matière d'éducation, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, de symposiums ; publication de livres et de brochures d'informations. Services juridiques, recherches et développement de nouveaux produits, recherches légales.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.