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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Richelieu
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MET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MET
Comité Richelieu (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96604101
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque MET

Déposée le 3 janvier 1996 par l'association loi 1901 Comité Richelieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Richelieu domicilié(e) 98 avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 363 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Emmanuel LEPRINCE Délégué Général, Comité Richelieu - France.

La marque MET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MET est expirée depuis le 3 janvier 2006.

Comité Richelieu a également déposé les autres marques suivantes : COMITE RICHELIEU


Comité Richelieu (Association Loi 1901) - 98 avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne - France - SIREN 379363997


Mr. Emmanuel LEPRINCE Délégué Général, Comité Richelieu - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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