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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Rhône-Alpes Gourmand
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LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR
Comité Rhône-Alpes Gourmand, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4181549
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2025
LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR de Comité Rhône-Alpes Gourmand

Présentation de la marque LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR

Déposée le 19 mai 2015 par l'association loi 1901 Comité Rhône-Alpes Gourmand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Rhône-Alpes Gourmand domicilié(e) Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Rhône-Alpes Gourmand, Mme MARINO Sylvie domicilié(e) Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache - 69002 - LYON - France.

La marque LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROMAGES AOP / IGP RHONE-ALPES Pas sage Pas de fromage! CRÉMIER – FROMAGER – RESTAURATEUR arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.


Comité Rhône-Alpes Gourmand, association loi 1901 - Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache - 69002 - LYON - France - SIREN 339877839


Comité Rhône-Alpes Gourmand, Mme MARINO Sylvie - Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Oeufs, lait et beurre ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.