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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Rêve de Miss
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Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss
Comité Rêve de Miss, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3785937
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss de Comité Rêve de Miss

Présentation de la marque Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss

Déposée le 25 novembre 2010 par l'association loi 1901 Comité Rêve de Miss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Rêve de Miss domicilié(e) 2 de Cerilly - 59950 - AUBY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, magali Malvicini domicilié(e) 2 de Cerilly - 59950 - AUBY - France.

La marque Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Pays du Nord Comité Rêve de Miss est expirée depuis le 25 novembre 2020.


Comité Rêve de Miss, association loi 1901 - 2 de Cerilly - 59950 - AUBY - France


magali Malvicini - 2 de Cerilly - 59950 - AUBY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Organisation de concours à buts culturels pour l'élection de la miss des miss.