Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MORINGUE REUNION
COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE

Numéro de dépôt :
98724863
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MORINGUE REUNION

Déposée le 24 mars 1998 par COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORINGUE REUNION »

Le déposant est COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE, domicilié(e) 9 impasse du Golf-Villele, 97435 Saint-Gilles Les-Hauts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTEL ATCHAMA COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20 25


COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE - 9 impasse du Golf-Villele, 97435 Saint-Gilles Les-Hauts - France


M. CHRISTEL ATCHAMA COMITE REUNIONNAIS DE MORINGUE - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292842 - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 2000-01-05

Instruments de musique Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.