Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apidae
COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4232920
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
Apidae de COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES

Présentation de la marque Apidae

Déposée le 10 décembre 2015 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apidae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES domicilié(e) 8 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 763 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque Apidae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apidae arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : PUR BIEN ETRE , APIDAE


COMITE REGIONAL TOURISME RHONE ALPES, Association loi 1901 - 8 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France - SIREN 389763301


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 29 août 2019 - Changement d'adresse n°767873 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767872 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 12 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792588 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ;

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation des affaires dans le domaine du tourisme et de la stratégie numérique dédiés aux collectivités territoriales, offices de tourisme et prestataires de loisirs ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires, informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; recueil de donnée dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; mise en réseau d'entreprises, ou de collectivités territoriales (service de réseautage d'affaires) ; services de publicité et/ou de promotion des ventes (pour des tiers) ; services de bureau de placement et de recrutement de personnel ; services de relations publiques ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide commerciale à l'implantation des entreprises et à l'accueil des personnes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données relatives au tourisme et aux loisirs ; fourniture en ligne d'un forum de discussion dédié à l'information touristique et destiné aux collectivités territoriales, offices de tourisme et prestataires de loisirs ; fourniture d'accès en ligne d'une plateforme de travail collaborative dédiée à l'information touristique et à la stratégie numérique des collectivités territoriales, offices de tourisme et prestataires de loisirs (site Web) ; fourniture d'accès de bases de données électroniques ; publications de revues électroniques en ligne ; fourniture d'accès à des blogs ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et groupes dédiés à l'information touristique et à la stratégie numérique des collectivités territoriales, offices de tourismes et prestataires de loisirs ;

Education ; formation ; activités culturelles ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; divertissement radiophonique, ; divertissement télévisé ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres, de revues, de journaux, de magazines, prêts de livres, de revues, de journaux, de magazines ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, de symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; planification de réceptions [divertissement] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires, réservation de places de spectacles, production et représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, services de traduction, gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès à des sites Web proposant de la musique numérique (non téléchargeable), location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels, à savoir : logiciels ; production et représentation de spectacles ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture (exploitation) de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; service de rédaction de blogs ;

Conception et développement de logiciels et de sites Internet ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services d'aide dans le développement de nouveaux projets, à savoir étude de projets techniques ; services de conseils dans le développement de nouveaux projets techniques.