Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORT DANS LA VIE
COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF (Association suivant la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
94529265
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque LE SPORT DANS LA VIE

Déposée le 12 juillet 1994 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SPORT DANS LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF domicilié(e) 405, Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LE SPORT DANS LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT DANS LA VIE est expirée depuis le 12 juillet 2004.

COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF a également déposé les autres marques suivantes : LE SPORT DANS VOTRE VIE , LE SPORT DANS LA VIE , 1 PREMIERS JEUX DES JEUNES ILE DE LA REUNION 1987


COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF (Association suivant la loi de 1901) - 405, Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Organisation de manifestations et d'expositions pour la promotion du sport.